Inclassable Cheval pieds nus : quatre pieds et beaucoup de prétendants !

Depuis de nombreuses années, nous assistons à un véritable bras sabot de fer entre les maréchaux-ferrants diplômés d’Etat et les podologues/pédicures équins auto-proclamés.

Le champ de bataille se situant principalement sur le sujet du parage des chevaux dits « pieds nus » (c’est-à-dire sans pose de fers).

Maréchal vs Podologue : un sujet brûlant !

Mettre son cheval pieds nus est devenu de plus en plus répandu et peut représenter de nombreux avantages, tel que soulager certaines pathologies (même si ça ne convient pas forcément à tous les chevaux, mieux vaut demander l’avis d’un professionnel). Cependant, tout comme pour le ferrage il nécessite un véritable savoir faire pour parer un cheval. 

C’est ce que revendique l’Union Nationale des Maréchaux-ferrants en pointant du sabot les podologues/pédicures équins qui, pour obtenir ce titre, ne sont soumis à aucune restriction ni formation. 

Juridiquement la profession de podologue n’est d’ailleurs (pour l’instant) pas reconnue, comme l’a affirmé en 2012 la Ministre de l’Agriculture : « il n’est pas apparu le besoin de créer une nouvelle profession de pareur ou de pédicure équin ».

Et le sujet est d’autant plus d’actualité aujourd’hui, puisqu’après de nombreux litiges sur ces questions, une Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC)* a été posée en Septembre devant le tribunal correctionnel de Limoges qui a décidé de saisir la Cour de Cassation. 

Une podologue équine, attaquée par l’Union Nationale des Maréchaux-Ferrants, devait en effet répondre de concurrence déloyale devant le tribunal correctionnel de Limoges. L’Union Nationale des Maréchaux-Ferrants lui reprochait de pratiquer une profession réglementée sans avoir l’accréditation nécessaire conformément à une ordonnance de 2011, dont la constitutionnalité est contestée par la podologue. 

Mais que dit exactement cette Réglementation de 2011 ? 

L’ordonnance de 2011 modifie notamment les articles 243-1 et 243-3 du code rural et de la pêche comme suit : 

 > Article 243-1  « des actes de médecine ou de chirurgie des animaux peuvent être réalisés par :1° Les maréchaux-ferrants pour le parage et les maladies du pied des équidés (…) ».
→ La liste faite dans cet article est exhaustive (et donc exclut les podologues/pédicures équins), et le terme « peut » ne doit pas être interprété comme une alternative, mais plutôt de façon sous-entendue « seuls peuvent ».

> Article L243-3 « On entend par acte de médecine des animaux : tout acte ayant pour objet de déterminer l’état physiologique d’un animal ou son état de santé, de diagnostiquer une maladie, y compris comportementale, une blessure, une douleur, une malformation, de les prévenir ou de les traiter… »
→ Il évident que le parage rentre dans cette catégorie. Le parage est d’une importance capitale (avec ou sans pause de fer) et est nécessaire pour le confort et la bonne motricité du cheval. Il n’y a qu’à voir se déplacer un cheval aux pieds trop longs/trop courts pour le comprendre !

En bref : seuls les maréchaux- ferrant sont considérés aujourd’hui par la loi comme des professionnels autorisés à parer les pieds des chevaux (ferrés ou non).

 
Aussi, si vous faites appel à un podologue choisissez-le bien. En cas de problème, il vous sera difficile d’avoir recours à la justice pour obtenir indemnisation (et son interdiction d’exercer) sur le terrain de la faute professionnelle puisque le podologue n’est pas considérée par la loi comme tel.

Quelles conséquences si l’ordonnance de 2011 est considérée comme inconstitutionnelle ? 

Si les conditions de recevabilité de la question (ici savoir si l’ordonnance de 2011 disposant que seuls les maréchaux-ferrants peuvent pratiquer le parage est bien conforme à la Constitution)  sont réunies, il appartient au Conseil constitutionnel, saisi sur renvoi par la Cour de cassation, de se prononcer et, le cas échéant, d’abroger la disposition législative.

Si la réglementation de 2011 est abrogée, les maréchaux-ferrants ne seront donc plus les seuls autorisés à pratiquer le parage. L’activité sera ouverte à toute personne s’auto-proclamant pédicure équin, du moins jusqu’à l’avènement d’une nouvelle règlementation encadrant la profession. 

Et si abrogation il y a, elle devra nécessairement être suivie d’un encadrement des professions autorisées à parer nos chevaux, afin d’éviter des dégâts irréversibles.

En effet, en l’absence d’encadrement juridique suffisant, les podologues ne sont pas obligés de suivre une formation (pourtant nécéssaire !) et peuvent même en savoir moins que nous, simples propriétaires… aux risques et périls des jolis petons de nos chevaux (et de nos porte-monnaies !).

L’encadrement juridique permettrait également de pouvoir se retourner judiciairement contre un podologue incompétent ou peu scrupuleux afin d’obtenir dédommagement. 

Les avis au sein de la rédac’ 

A la rédac, les avis divergent sur ce sujet !

Personnellement, je suis pour considérer l’ordonnance de 2011 comme constitutionnelle et donc que les maréchaux-ferrants et vétérinaires continuent d’être les seuls à soigner et parer les pieds des chevaux. Mon cheval est d’ailleurs pieds-nus et suivi par un maréchal-ferrant.

En revanche, Kawelo a constaté de grosses différences entre le parage de plusieurs maréchaux-ferrants et celui d’un podologue (sur des pieds nus). Elle a l’impression que les deux métiers ont des façons de voir les choses bien différentes, alors même qu’ils touchent à la même partie de l’anatomie du cheval.

Mais s’il y a bien une chose sur laquelle nous sommes d’accord, c’est la nécessité d’une formation adéquate  (et longue) ! 

Selon nous, tous les professionnels du pied devraient avoir le même tronc commun portant d’ABORD sur le pied dit « au naturel »  (ainsi que le fonctionnement du cheval dans son ensemble puisqu’il fonctionne comme un tout et non pas en morceaux dissociables), et ceux qui le souhaitent devraient pouvoir ensuite prolonger leurs études pour apprendre le ferrage en plus… et non l’inverse. 

Malheureusement, ce n’est pas encore nous qui écrivons les lois … Mais un jour, j’y crois, les cavaliers domineront le monde , Niark Niark Niark !

Alors, en attendant la décision du Conseil Constitutionnel (et une possible évolution de la loi), faites bien attention à qui vous confiez les précieux pieds de Dadou ! Renseignez-vous et surtout n’ayez pas peur de recourir au bouche-à-oreille pour trouver la bonne personne.

Pour en savoir plus sur la QPC : https://www.conseil-constitutionnel.fr/decisions/la-qpc